Marque expirée - Marque en non vigueur

HOSPI
S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALET Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3481913
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/02/2017
HOSPI de S.P.H. – CHATEAU L\'HOSPITALET

Présentation de la marque HOSPI

Déposée le 15 février 2007 par S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HOSPI »

Le déposant est S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALETTODO domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235, Cours Lafayette,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSPI est expirée depuis le 15 février 2017.

S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALET a également déposé les autres marques suivantes : HOSPISOLO , HOSPIDUO , HOSPITRIO , GRAND SOMMELIER , DITES-LE AVEC … , COQUIN , ENVOÛTANT , PETITS BISOUS , CANAILLE , DEGUSTEZ-LE AVEC…


S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALET Société en nom collectif - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 382338952


CABINET PLASSERAUD - 235, Cours Lafayette,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 22 août 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°556009 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment vins, spiritueux, apéritifs.