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Marques déposées par S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALETTODO
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DERNIER PASSAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DERNIER PASSAGE
S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALET, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3703108
Date de dépôt :
07/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/01/2020
DERNIER PASSAGE de S.P.H. – CHATEAU L\'HOSPITALET

Présentation de la marque DERNIER PASSAGE

Déposée le 7 janvier 2010 par S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DERNIER PASSAGE »

Le déposant est S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALETTODO domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERNIER PASSAGE est expirée depuis le 7 janvier 2020.

S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALET a également déposé les autres marques suivantes : HOSPISOLO , HOSPIDUO , HOSPITRIO , GRAND SOMMELIER , DITES-LE AVEC … , COQUIN , ENVOÛTANT , PETITS BISOUS , CANAILLE , DEGUSTEZ-LE AVEC…


S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALET, Société en nom collectif - Domaine de l'Hospitalet Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382338952


CABINET PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins doux naturels, vins mousseux, apéritifs à base de vin, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.