Accueil marques.expert
/
Marques déposées par S.P.H. – CHÂTEAU L'HOSPITALETTODO
/
CUVÉE DES NOMBRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVÉE DES NOMBRES
S.P.H. – CHÂTEAU L'HOSPITALET Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3452656
Date de dépôt :
26/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/09/2016
CUVÉE DES NOMBRES de S.P.H. – CHÂTEAU L\'HOSPITALET

Présentation de la marque CUVÉE DES NOMBRES

Déposée le 26 septembre 2006 par S.P.H. – CHÂTEAU L'HOSPITALETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CUVÉE DES NOMBRES »

Le déposant est S.P.H. – CHÂTEAU L'HOSPITALETTODO domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE DES NOMBRES est expirée depuis le 26 septembre 2016.

S.P.H. – CHÂTEAU L'HOSPITALET a également déposé les autres marques suivantes : HOSPISOLO , HOSPIDUO , HOSPITRIO , GRAND SOMMELIER , DITES-LE AVEC … , COQUIN , ENVOÛTANT , PETITS BISOUS , CANAILLE , DEGUSTEZ-LE AVEC…


S.P.H. – CHÂTEAU L'HOSPITALET Société en nom collectif - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 382338952


CABINET MAREK - B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX - 13215 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Vins, spiritueux, apéritifs et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).