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Marques déposées par S.P.H. – CHÂTEAU L'HOSPITALETTODO
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CARESSANT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARESSANT
S.P.H. – CHÂTEAU L'HOSPITALET Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3444064
Date de dépôt :
01/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
CARESSANT de S.P.H. – CHÂTEAU L\'HOSPITALET

Présentation de la marque CARESSANT

Déposée le 1 août 2006 par S.P.H. – CHÂTEAU L'HOSPITALETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CARESSANT »

Le déposant est S.P.H. – CHÂTEAU L'HOSPITALETTODO domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.P.H. – CHÂTEAU L'HOSPITALET a également déposé les autres marques suivantes : HOSPISOLO , HOSPIDUO , HOSPITRIO , GRAND SOMMELIER , DITES-LE AVEC … , COQUIN , ENVOÛTANT , PETITS BISOUS , CANAILLE , DEGUSTEZ-LE AVEC…


S.P.H. – CHÂTEAU L'HOSPITALET Société en nom collectif - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 382338952


CABINET MAREK - B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX - 13215 - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466924 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux, apéritifs et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.