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Marques déposées par S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALETTODO
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AU PLUS HAUT DES CIEUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

AU PLUS HAUT DES CIEUX
S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALET, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3678339
Date de dépôt :
23/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/09/2019
AU PLUS HAUT DES CIEUX de S.P.H. – CHATEAU L\'HOSPITALET

Présentation de la marque AU PLUS HAUT DES CIEUX

Déposée le 23 septembre 2009 par S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AU PLUS HAUT DES CIEUX »

Le déposant est S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALETTODO domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PLUS HAUT DES CIEUX est expirée depuis le 23 septembre 2019.

S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALET a également déposé les autres marques suivantes : HOSPISOLO , HOSPIDUO , HOSPITRIO , GRAND SOMMELIER , DITES-LE AVEC … , COQUIN , ENVOÛTANT , PETITS BISOUS , CANAILLE , DEGUSTEZ-LE AVEC…


S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALET, Société en nom collectif - Domaine de l'Hospitalet Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382338952


CABINET PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins doux naturels, vins mousseux, apéritifs à base de vin, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.