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Marques déposées par S.P.H.-CHATEAU L'HOSPITALETTODO
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ARTVINO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTVINO
S.P.H.-CHATEAU L'HOSPITALET société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3321338
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/10/2014
ARTVINO de S.P.H.-CHATEAU L\'HOSPITALET

Présentation de la marque ARTVINO

Déposée le 29 octobre 2004 par S.P.H.-CHATEAU L'HOSPITALETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ARTVINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est S.P.H.-CHATEAU L'HOSPITALETTODO domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) BP 2413, 28 rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 02 - 13215 - France.

La marque ARTVINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTVINO est expirée depuis le 29 octobre 2014.

S.P.H.-CHATEAU L'HOSPITALET a également déposé les autres marques suivantes : HOSPISOLO , HOSPIDUO , HOSPITRIO , GRAND SOMMELIER , DITES-LE AVEC … , COQUIN , ENVOÛTANT , PETITS BISOUS , CANAILLE , DEGUSTEZ-LE AVEC…


S.P.H.-CHATEAU L'HOSPITALET société en nom collectif - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 382338952


CABINET MAREK - BP 2413, 28 rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 02 - 13215 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Vins, spiritueux, apéritifs et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).