Accueil marques.expert
/
Marques déposées par S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALETTODO
/
8ème PÉCHÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

8ème PÉCHÉ
S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALET Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3490541
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/03/2017
8ème PÉCHÉ de S.P.H. – CHATEAU L\'HOSPITALET

Présentation de la marque 8ème PÉCHÉ

Déposée le 26 mars 2007 par S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « 8ème PÉCHÉ »

Le déposant est S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALETTODO domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235, Cours Lafayette,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 8ème PÉCHÉ est expirée depuis le 26 mars 2017.

S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALET a également déposé les autres marques suivantes : HOSPISOLO , HOSPIDUO , HOSPITRIO , GRAND SOMMELIER , DITES-LE AVEC … , COQUIN , ENVOÛTANT , PETITS BISOUS , CANAILLE , DEGUSTEZ-LE AVEC…


S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALET Société en Nom Collectif - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 382338952


CABINET PLASSERAUD - 235, Cours Lafayette,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 22 août 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°556009 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Bières, boissons à base de bière ; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins de pays, vins d'appelation d'origine contrôlée, vins doux naturels, vins mousseux, apéritifs à base de vin, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.