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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S&P France Systèmes de Ventilation
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AERO-PLAST
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AERO-PLAST
S&P France Systèmes de Ventilation, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1530084
Date de dépôt :
10/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2029

Présentation de la marque AERO-PLAST

Déposée le 10 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S&P France Systèmes de Ventilation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AERO-PLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S&P France Systèmes de Ventilation domicilié(e) ZI, avenue de la Côte Vermeille - 66300 - THUIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 257 418 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, Mme GUTHMANN Camille domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque AERO-PLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AERO-PLAST arrivera à expiration en date du 10 mai 2029.


S&P France Systèmes de Ventilation, Société par actions simplifiée - ZI, avenue de la Côte Vermeille - 66300 - THUIR - France - SIREN 309257418


Cabinet WEINSTEIN, Mme GUTHMANN Camille - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation n°2144203 - Publication au BOPI 1999-25

Demande de renouvellement le 5 mars 2009 n°2144203 - Publication au BOPI 2009-03-05

Inscription le 22 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°328647 - Publication au BOPI 2001-08-22

Inscription le 8 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315278 - Publication au BOPI 2001-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2009 n°2400466 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-05

Inscription le 16 décembre 2010 - Gage constitué n°537985 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Inscription le 16 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537984 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Inscription le 6 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°756165 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2019 n°2714859 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-10

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