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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.E.V
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facilities KOMPEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

facilities KOMPEL
S.P.E.V., SAS

Numéro de dépôt :
4040249
Date de dépôt :
24/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/03/2024
facilities KOMPEL de S.P.E.V

Présentation de la marque facilities KOMPEL

Déposée le 24 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.E.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « facilities KOMPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.E.V domicilié(e) Zone des Marais, 1 avenue Louison Bobet, Bât. 0 - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 374 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.P.E.V., M. Bekhti Abdennebi domicilié(e) Zone des Marais, 1 avenue Louison Bobet, Bât. 0 - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

La marque facilities KOMPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040249.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque facilities KOMPEL est expirée depuis le 24 mars 2024.

S.P.E.V a également déposé les autres marques suivantes : FACILITIES , efacilities , facilities SPEV


S.P.E.V., SAS - Zone des Marais, 1 avenue Louison Bobet, Bât. 0 - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 502374986


S.P.E.V., M. Bekhti Abdennebi - Zone des Marais, 1 avenue Louison Bobet, Bât. 0 - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


Republication pour erratum - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Errata de la publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;

Jardinage.