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Marques déposées par la société étrangère S-P CONSUMER PRODUCTS LIMITED
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TUBEGAUZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUBEGAUZ
S-P CONSUMER PRODUCTS LIMITED société de droit anglais

Numéro de dépôt :
1268911
Date de dépôt :
16/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2014

Présentation de la marque TUBEGAUZ

Déposée le 16 avril 1984 par la société étrangère S-P CONSUMER PRODUCTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBEGAUZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère S-P CONSUMER PRODUCTS LIMITED domicilié(e) 182-204 St. John Street LONDRES EC1P 1DH,Angleterre (dossier no 2260863) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2260863) - 75002 - France.

La marque TUBEGAUZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TUBEGAUZ est expirée depuis le 16 avril 2014.

S-P CONSUMER PRODUCTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : AIR-PILLO


S-P CONSUMER PRODUCTS LIMITED société de droit anglais - 182-204 St. John Street LONDRES EC1P 1DH,Angleterre (dossier no 2260863) - Royaume-Uni


Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2260863) - 75002 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Inscription - Changement de dénomination n°11367 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2004 n°2260863 - Publication au BOPI 2004-03-12

Renouvellement sans limitation n°2030850 - Publication au BOPI 1994-16

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555867 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°555866 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Pansements, matériel pour pansement, dispositifs pour appliquer les pansements.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.