Présentation de la marque SNF SUSTAINABLE CHEMISTRY
Déposée par voie électronique le 15 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) S.P.C.M. SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SNF SUSTAINABLE CHEMISTRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.P.C.M. SA domicilié(e) ZAC de Milieux - 42160 - ANDRÉZIEUX BOUTHÉON - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 327 737 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque SNF SUSTAINABLE CHEMISTRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.P.C.M. SA, Société anonyme - ZAC de Milieux - 42160 - ANDRÉZIEUX BOUTHÉON - France - SIREN 312327737
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture ; polymères organiques pour l'industrie ; produits chimiques absorbants et super-absorbants ; produits chimiques pour le traitement de l'eau et des effluents ; polymères pour la rétention de l'eau ; agents de floculation et de coagulation pour l'industrie ; polymères organiques destinés à l'industrie minière et minérale ; produits chimiques pour l'industrie du pétrole et du gaz ; produits chimiques destinés à la récupération assistée du pétrole et du gaz ; produits chimiques destinés à l'industrie du papier et du carton ; composés adjuvants pour la papeterie ; produits chimiques pour l'impression textile ; produits chimiques pour l'industrie textile ; produits chimiques destinés à l'industrie du cuir et du traitement des peaux ; polymères organiques utilisés comme additifs pour l'industrie des cosmétiques et détergents ; produits chimiques pour l'industrie de la peinture ; produits chimiques pour l'amélioration et la modification de la coloration de produits colorants ; produits chimiques destinés à masquer et/ou traiter les odeurs ; produits chimiques échangeurs d'ions ; résines échangeuses pour absorber des métaux ; produits chimiques pour le traitement et le conditionnement des sols ; produits chimiques pour préserver et enrober les semences ; nutriments pour plantes ; fertilisant (naturel et artificiel) ; engrais pour les terres ; résines artificielles à l'état brut ;
Machines pour dissoudre, hydrater et doser, à savoir, équipement et équipement transportable pour la dissolution, l'hydratation et le dosage de produits chimiques ; machines pour dissoudre, hydrater et doser, à savoir, équipement et équipement transportable pour la dissolution, l'hydratation et le dosage de produits chimiques dans l'industrie du pétrole et du gaz, dans l'industrie du traitement des eaux municipales et industrielles, dans l'industrie minière et dans l'agriculture ; machines pour dissoudre, hydrater et doser, à savoir équipement et équipement transportable pour dissoudre, hydrater et doser des polymères hydrosolubles ou des polymères hydrogonflants dans l'industrie du pétrole et du gaz, dans l'industrie du traitement des eaux municipales et industrielles, dans l'industrie minière et dans l'agriculture ;
Appareils pour préparer, mesurer et pour doser une composition chimique ; appareils pour mesurer et pour doser les propriétés physiques de compositions contenant des polymères hydrosolubles ou des polymères hydrogonflants.
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