Déposée le 31 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) S.P.C.M. SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SNF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.P.C.M. SA domicilié(e) ZAC de Milieux - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 327 737 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque SNF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.P.C.M. SA, Société anonyme - ZAC de Milieux - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France - SIREN 312327737
Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Inscription le 9 février 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°407218 - Publication au BOPI 2005-02-09
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2001 n°2203716 - Publication au BOPI 2001-07-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-24
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
Renouvellement sans limitation le 23 août 2011 n°2478285 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-23
Inscription le 18 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560219 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture; produits chimigues hydrorétendeurs destinés à l'agriculture et à l'horticulture, notamment à base de polyacrylamide; engrais pour terres; composés adjuvants pour la papeterie; produits pour préserver et enrober les semences, produits chimiques pour le traitement de l'eau.Couleurs, vernis; épaississants pour colorants.Couches hygièniques absorbantes; serviettes hygièniques; coucbes absorbantes pour incontinents
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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