Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNF
S.P.C.M. SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3807297
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/02/2021
SNF de S.P.C.M. SA

Présentation de la marque SNF

Déposée le 17 février 2011 par la Société Anonyme (SA) S.P.C.M. SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SNF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.P.C.M. SA domicilié(e) ZAC de Milieux - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 327 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque SNF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNF est expirée depuis le 17 février 2021.

S.P.C.M. SA a également déposé les autres marques suivantes : EVAFLO , FLOBENT , SUPERPUSHER , FLOSORB , FLOCARE , FLOPAINT , FLOBLOCK , FLOSERVE , MAGNASORB , AQUAFIX


S.P.C.M. SA, Société Anonyme - ZAC de Milieux - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France - SIREN 312327737


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture ; polymères organiques pour l'industrie ; produits chimiques absorbants et super-absorbants ; produits chimiques pour le traitement de l'eau et des effluents ; polymères pour la rétention de l'eau ; agents de floculation et de coagulation pour l'industrie ; polymères organiques destinés à l'industrie minière et minérale ; produits chimiques pour l'industrie du pétrole ; produits chimiques destinés à la récupération assistée du pétrole ; produits chimiques destinés à l'industrie du papier et du carton ; composés adjuvants pour la papeterie ; produits chimiques pour l'impression textile ; produits chimiques pour l'industrie textile ; produits chimiques destinés à l'industrie du cuir et du traitement des peaux ; polymères organiques utilisés comme additifs pour l'industrie des cosmétiques et détergents ; produits chimiques pour l'industrie de la peinture ; produits chimiques pour l'amélioration et la modification de la coloration de produits colorants ; produits chimiques destinés à masquer et/ou traiter les odeurs ; produits chimiques échangeurs d'ions ; résines échangeuses pour absorber des métaux ; produits chimiques pour le traitement et le conditionnement des sols ; produits chimiques pour préserver et enrober les semences ; nutriments pour plantes ; fertilisant (naturel et artificiel) ; engrais pour les terres ; résines artificielles à l'état brut.