Déposée par voie électronique le 31 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) S.P.C.M. SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FLOSURGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-47 du 25 novembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.P.C.M. SA domicilié(e) ZAC de Milieux - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 327 737 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque FLOSURGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.P.C.M. SA, Société Anonyme - ZAC de Milieux - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France - SIREN 312327737
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques utilisés comme réducteur de friction ; produits chimiques utilisés comme réducteur de friction dans l'irrigation, dans le transport des eaux pluviales et des précipitations, dans le système d'égout, dans le transport de suspensions aqueuses de particules solides et de boues fluides ou épaisses, dans le transport de l'eau, dans une composition liquide utilisée pour lutter contre les incendies, pour limiter les niveaux des crues et contrôler les inondations ; produits chimiques pour utilisation dans le traitement de l'eau et des effluents industriels ; produits chimiques destinés à l'industrie minière et minérale ; produits chimiques destinés à l'industrie de la lutte contre les incendies ; produits chimiques destinés à l'industrie de l'eau et au transport des eaux usées ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'industrie pétrolière et gazière.
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