Déposée par voie électronique le 15 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) S.P.C.M. SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AQUASORB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.P.C.M. SA domicilié(e) ZAC de Milieux - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 327 737 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly cedex - France.
La marque AQUASORB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.P.C.M. SA, Société Anonyme - ZAC de Milieux - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France - SIREN 312327737
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly cedex - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides ; produits chimiques pour le traitement et le conditionnement des sols ; produits chimiques contre l'érosion des sols ; produits chimiques pour la rétention d'eau pour les sols et les substrats ; produits chimiques pour préserver et enrober les semences ; produits chimiques utilisés pour la lutte contre les feux de charbon, tourbes, forêts ; produits chimiques destinés à l'industrie de la construction et du génie civil ; produits chimiques utilisés pour améliorer les performances des bétons et autres matériaux de construction ; produits chimiques utilisés comme inertant des canalisations et réservoirs ; produits chimiques utilisés pour l'isolation ou l'étanchéification de dispositifs électriques ou optiques ; produits chimiques utilisés pour l'épaississement de boues issues du traitement des eaux ; produits chimiques utilisés pour l'absorption de déchets liquides aqueux ; produits chimiques destinés à l'industrie des énergies fossiles, du pétrole et du gaz ; produits chimiques destinés à l'industrie minière et minérale ; produits chimiques destinés à l'industrie des cosmétiques ; produits chimiques destinés à l'industrie des détergents et des produits de nettoyage ; produits chimiques destinés à l'industrie des parfums et des parfums d'ambiance ; produits chimiques échangeurs d'ions ; résines échangeuses pour absorber des métaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AQUASORB"