Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUASORB
S.P.C.M. SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1237201
Date de dépôt :
28/03/1983
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
28/03/2023

Présentation de la marque AQUASORB

Déposée le 28 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) S.P.C.M. SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « AQUASORB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.P.C.M. SA domicilié(e) ZAC de Milieux - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 327 737 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque AQUASORB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AQUASORB est expirée depuis le 28 mars 2023.

S.P.C.M. SA a également déposé les autres marques suivantes : EVAFLO , FLOBENT , SUPERPUSHER , FLOSORB , FLOCARE , FLOPAINT , FLOBLOCK , FLOSERVE , MAGNASORB , AQUAFIX


S.P.C.M. SA, Société Anonyme - ZAC de Milieux - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France - SIREN 312327737


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2003 n°2240678 - Publication au BOPI 2003-03-28

Renouvellement sans limitation n°2014435 - Publication au BOPI 1993-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Renouvellement sans limitation le 12 février 2013 n°2521441 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-12

Inscription le 28 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597689 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-28

Produits de rétention d'eau, applications agricoles, produits d'hygiène et gélifiants.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.