Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPCL
S.P.C.L. Sté Pour la Promotion de la Culture et des Loisirs - S.N.C

Numéro de dépôt :
1688566
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2011
SPCL de S.P.C.L. Sté Pour la Promotion de la Culture et des Loisirs - S.N.C

Présentation de la marque SPCL

Déposée le 23 août 1991 par la société S.P.C.L. Sté Pour la Promotion de la Culture et des Loisirs - S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPCL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.P.C.L. Sté Pour la Promotion de la Culture et des Loisirs - S.N.C domicilié(e) 30 rue Cambronne, 75015 PARIS (dossier no 2204517) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 141 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Isabelle de La Chapelle FRANCE Loisirs domicilié(e) (dossier no 2204517) - France.

La marque SPCL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPCL est expirée depuis le 23 août 2011.


S.P.C.L. Sté Pour la Promotion de la Culture et des Loisirs - S.N.C - 30 rue Cambronne, 75015 PARIS (dossier no 2204517) - France - SIREN 304141823


Mme Isabelle de La Chapelle FRANCE Loisirs - (dossier no 2204517) - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 2001 n°2204517 - Publication au BOPI 2001-08-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Imprimés, livres, journaux, périodiques;photos;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Publicité;distribution et diffusion de matériel publicitaire, prospectus, échantillons;location de matériel publicitaire;constitution et exploitation de listes et répertoires d'adresses;informations et renseignements d'affaires.Edition de livres et journaux, abonnement et distribution de journaux, livres, revues, disques, cassettes; location d'enregistrements phonographiques enseignement par correspondance

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.