Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTESYS INTELLIGENT TEXTILE SYSTEM
SARL S.P.C.I.
BILLON Frères et Cie. S.A.

Numéro de dépôt :
3002142
Date de dépôt :
19/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2010
INTESYS INTELLIGENT TEXTILE SYSTEM de S.P.C.I

Présentation de la marque INTESYS INTELLIGENT TEXTILE SYSTEM

Déposée le 19 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.C.I et la Société Anonyme (SA) BILLON Frères et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTESYS INTELLIGENT TEXTILE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.C.I domicilié(e) 33, Rue de L'ARCADE, 75008 PARIS - France et la Société Anonyme (SA) BILLON Frères et Cie domicilié(e) 40 RUE DESCARTES, 69607 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTI S.P.C.I. - France.

La marque INTESYS INTELLIGENT TEXTILE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002142.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTESYS INTELLIGENT TEXTILE SYSTEM est expirée depuis le 19 janvier 2010.

S.P.C.I a également déposé les autres marques suivantes : AFREETHRINE , L.T.A. LABORATOIRE - TEXTILES ACTIFS , ARVIPHOS , T GEOTERM , APPABLATTES


SARL S.P.C.I. - 33, Rue de L'ARCADE, 75008 PARIS - France

BILLON Frères et Cie. S.A. - 40 RUE DESCARTES, 69607 VILLEURBANNE - France


MONTI S.P.C.I. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Literie. (linge). Couettes - oreillers - coutils. Matelassé/acaricides. Traitements des textiles par intégration d'insecticides par extrusion ou par dépôt.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.