Marque expirée - Marque en non vigueur

SPC
S.P.C. FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3601318
Date de dépôt :
29/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/09/2018
SPC de S.P.C. FRANCE

Présentation de la marque SPC

Déposée le 29 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.C. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SPC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.C. FRANCE domicilié(e) 287, Rue des Mercières,69140 RILLIEUX LA PAPE - 69140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 504 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPC est expirée depuis le 29 septembre 2018.

S.P.C. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAXYS , KLYX , SPC


S.P.C. FRANCE Société par actions simplifiée - 287, Rue des Mercières,69140 RILLIEUX LA PAPE - 69140 - France - SIREN 954504742


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Inscription le 27 mai 2013 - Changement de dénomination n°601718 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Machines pour la compression des poudres et leurs parties constitutives telles que poinçons, matrices de frittage et vis de dosage ; machines de dosage, notamment pour la réalisation de gélules. Machines pour le dosage des liquides ainsi que leurs parties constitutives telles que pistons, cylindres, vannes, clapets, tiroirs, pompes ; buses pour le filage des résines, buses ventury.