Déposée le 31 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) S.P.C.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.P.C.A domicilié(e) 9 voie de Seine,94290 VILLENEUVE LE ROI - 94290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 000 891 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque SPCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191844.
C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.P.C.A. (société anonyme) - 9 voie de Seine,94290 VILLENEUVE LE ROI - 94290 - France - SIREN 622000891
Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 12 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°452190 - Publication au BOPI 2007-04-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Produits chimiques destinés à l'industrie ; antigels, produits antigivre et produits dégivrants ; chimiques pour la mise en évidence de défauts dans des pièces telles que des pièces de fonderie ou des cordons de soudure ; additifs chimiques pour carburants ; additifs détergents pour l'essence ; agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; charbon pour filtres ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; produits de dégraissage et détergents utilisés en cours d'opérations de fabrication ; détartrants autres qu'à usage domestique ; produits chimiques pour le décalaminage des moteurs. Préservatifs contre la rouilles pour châssis ou carrosseries de véhicules ; produits tels que huiles, graisses, cires et vernis, pour la protection contre la corrosion ; préservatifs contre la rouille. Préparations pour lessiver, laver, nettoyer, polir, dégraisser, décaper et abraser ; détergents ; produits pour enlever les laques, peintures et vernis ; produits pour enlever la rouille.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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