Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean-Jacques BANSERET SARL S.P.B.I.
SARL S.P.B.I. Société de Peinture pour le Bâtiment et l'Industrie

Numéro de dépôt :
3192153
Date de dépôt :
05/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
05/11/2012
Jean-Jacques BANSERET SARL S.P.B.I. de S.P.B.I. Société de Peinture pour le Bâtiment et l\'Industrie

Présentation de la marque Jean-Jacques BANSERET SARL S.P.B.I.

Déposée le 5 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.B.I. Société de Peinture pour le Bâtiment et l'Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Jean-Jacques BANSERET SARL S.P.B.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.B.I. Société de Peinture pour le Bâtiment et l'Industrie domicilié(e) 18 rue de la Prairie,33600 PESSAC - 33600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 278 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Jacques BANSERET domicilié(e) 18 rue de la Prairie,33600 PESSAC - 33600 - France.

La marque Jean-Jacques BANSERET SARL S.P.B.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192153.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Jacques BANSERET SARL S.P.B.I. est expirée depuis le 5 novembre 2012.


SARL S.P.B.I. Société de Peinture pour le Bâtiment et l'Industrie - 18 rue de la Prairie,33600 PESSAC - 33600 - France - SIREN 399278076


Mr Jean-Jacques BANSERET - 18 rue de la Prairie,33600 PESSAC - 33600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

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