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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.A.T
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MASTER CONFORT ANTI-INCRUSTATIONS CALCAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASTER CONFORT ANTI-INCRUSTATIONS CALCAIRES
S.P.A.T. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3210720
Date de dépôt :
13/02/2003
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
13/02/2013
MASTER CONFORT ANTI-INCRUSTATIONS CALCAIRES de S.P.A.T

Présentation de la marque MASTER CONFORT ANTI-INCRUSTATIONS CALCAIRES

Déposée le 13 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « MASTER CONFORT ANTI-INCRUSTATIONS CALCAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.A.T domicilié(e) RUE DU CAMP DE GAULLE BIZAY,49260 EPIEDS - 49260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.P.A.T. SOCIETE DES PRODUITS ANTI TARTRE domicilié(e) RUE DU CAMP DE GAULLE BIZAY,49260 EPIEDS - 49260 - France.

La marque MASTER CONFORT ANTI-INCRUSTATIONS CALCAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTER CONFORT ANTI-INCRUSTATIONS CALCAIRES est expirée depuis le 13 février 2013.

S.P.A.T a également déposé les autres marques suivantes : MASTER JUNIOR GENERATEUR ANTI-CALCAIRE MASTER JUNIOR® , MASTER ECO ANTI-INCRUSTATIONS CALCAIRES , ECONOMIX 20 ANTI-CALCAIRE TRAITEMENT EN COURS FUSIBLE SECTEUR SPAT NORMES EUROPEENNES


S.P.A.T. S.A.R.L. - RUE DU CAMP DE GAULLE BIZAY,49260 EPIEDS - 49260 - France


S.P.A.T. SOCIETE DES PRODUITS ANTI TARTRE - RUE DU CAMP DE GAULLE BIZAY,49260 EPIEDS - 49260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

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