ECONOMIX 20 ANTI-CALCAIRE TRAITEMENT EN COURS FUSIBLE SECTEUR SPAT NORMES EUROPEENNES
Présentation de la marque ECONOMIX 20 ANTI-CALCAIRE TRAITEMENT EN COURS FUSIBLE SECTEUR SPAT NORMES EUROPEENNES
Déposée le 3 janvier 1992 par S.P.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « ECONOMIX 20 ANTI-CALCAIRE TRAITEMENT EN COURS FUSIBLE SECTEUR SPAT NORMES EUROPEENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECONOMIX 20 ANTI-CALCAIRE TRAITEMENT EN COURS FUSIBLE SECTEUR SPAT NORMES EUROPEENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONOMIX 20 ANTI-CALCAIRE TRAITEMENT EN COURS FUSIBLE SECTEUR SPAT NORMES EUROPEENNES est expirée depuis le 3 janvier 2002.
S.P.A.T a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03