Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS) S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98749343
Date de dépôt :
11/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/09/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS domicilié(e) Siège social : 48/50 boulevard Sénard, 92210 SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 547 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Colette PANNETIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749343.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 septembre 2008.

S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : COUPES ET CABRIOLETS SPIDERS , TELE MONDE , ATOUT PASSION , AUTO COLLECTION , TURBO 16 , VILLAGE MAGAZINE , COUPES ET CABRIOLETS SPIDERS , 1093 , CYCLOMAG , 1093


S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS) S.A.R.L. - Siège social : 48/50 boulevard Sénard, 92210 SAINT-CLOUD - France - SIREN 389547084


Madame Colette PANNETIER - France


Inscription le 28 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441178 - Publication au BOPI 2006-09-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, photographies, articles pour reliures ; cartes à jouer, clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Education, édition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès à but culturel ou éducatif, organisations de manifestations, d'événements dans le domaine culturel ou des loisirs. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques et numériques (notamment disques compacts (audio-vidéo), CD-ROM (cédéroms), DVD (disques numériques à usage varié)), disques acoustiques et à lecture optique, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Télécommunications, messageries électroniques et télématiques, diffusion de programmes de télévision, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.