S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS) S.A.R.L.
Numéro de dépôt :
3009180
Date de dépôt :
22/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2010
Présentation de la marque COUPES ET CABRIOLETS SPIDERS
Déposée le 22 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COUPES ET CABRIOLETS SPIDERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-13 du 31 mars 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS domicilié(e) Siège social : 48/50 boulevard Sénard, 92210 SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 547 084 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Colette PANNETIER - France.
La marque COUPES ET CABRIOLETS SPIDERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS) S.A.R.L. - Siège social : 48/50 boulevard Sénard, 92210 SAINT-CLOUD - France - SIREN 389547084
Madame Colette PANNETIER - France
Inscription le 28 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441178 - Publication au BOPI 2006-09-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques et numériques (notamment disques compacts (audio-vidéo), CD-Rom (Cédéroms), DVD (disques numériques à usage varié)), disques acoustiques et à lecture optique, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Télécommunications. Communications radiophoniques, téléphoniques et télématiques, services de transmission d'informations par voie télématique, messageries électroniques et télématiques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Communication par terminaux d'ordinateurs. Emissions radiophoniques et télévisées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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