S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS) S.A.R.L.
Numéro de dépôt :
1388433
Date de dépôt :
26/09/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2006
Présentation de la marque AUTO COLLECTION
Déposée le 26 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AUTO COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS domicilié(e) 48150 boulevard Sénard, 92210 SAINT CLOUD (dossier no 2075868) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 547 084 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Colette PANNETIER domicilié(e) (dossier no 2075868) - France.
La marque AUTO COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS) S.A.R.L. - 48150 boulevard Sénard, 92210 SAINT CLOUD (dossier no 2075868) - France - SIREN 389547084
Madame Colette PANNETIER - (dossier no 2075868) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 1996 n°2075868 - Publication au BOPI 1996-09-25
Inscription le 28 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441178 - Publication au BOPI 2006-09-28
Inscription le 7 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166096 - Publication au BOPI 1993-12-07
Inscription le 14 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49390 - Publication au BOPI 1990-11-14
Inscription le 24 mars 1992 - Transmission de propriété n°61495 - Publication au BOPI 1992-03-24
Inscription le 14 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49389 - Publication au BOPI 1990-11-14
Affiches, lithographies, brochures, calendriers, cartes postales, catalogues, clichés d'imprimerie, journaux, livres, manuels, papier, peintures tableaux, périodiques, photographies, plans, timbre-poste, publications, livres, registres, répertoires, revues, divertissements, divertissements télévisés, enseignement, production de films, publication de livres, location d'enregistrements sonores et de films cinématographiques, services de loisirs, production de films, publication de livres, édition de texte.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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