Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATOUT PASSION
S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS) S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94540940
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2014

Présentation de la marque ATOUT PASSION

Déposée le 19 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS domicilié(e) Siège social : 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2273373) - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 547 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.P.A.L. Dominique MARTINIER domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2273373) - 92210 - France.

La marque ATOUT PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATOUT PASSION est expirée depuis le 19 octobre 2014.

S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : COUPES ET CABRIOLETS SPIDERS , TELE MONDE , AUTO COLLECTION , TURBO 16 , VILLAGE MAGAZINE , COUPES ET CABRIOLETS SPIDERS , 1093 , CYCLOMAG , 1093 , OBJECTIF CHOC


S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS) S.A.R.L. - Siège social : 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2273373) - 92210 - France - SIREN 389547084


S.P.A.L. Dominique MARTINIER - 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2273373) - 92210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Inscription le 28 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441178 - Publication au BOPI 2006-09-28

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2004 n°2273373 - Publication au BOPI 2004-10-01

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caratères d'imprimeries; clichés.Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communication par terminaux d'ordinateurs.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, journaux, publications, revues.Prêts de livres, divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de spectacles, de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.