S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS) S.A.R.L
Numéro de dépôt :
1731022
Date de dépôt :
03/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2011
Présentation de la marque 4X4 MAGAZINE
Déposée le 3 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 4X4 MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS domicilié(e) Siège social : 48/50 boulevard Sénard, 92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2200904) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 547 084 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Colette PANNETIER domicilié(e) (dossier no 2200904) - France.
La marque 4X4 MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.P.A.L. (SOCIETE DE PRESSE AUTOMOBILE ET DE LOISIRS) S.A.R.L - Siège social : 48/50 boulevard Sénard, 92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2200904) - France - SIREN 389547084
Madame Colette PANNETIER - (dossier no 2200904) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2001 n°2200904 - Publication au BOPI 2001-06-26
Inscription le 28 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441178 - Publication au BOPI 2006-09-28
Inscription le 10 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232475 - Publication au BOPI 1997-02-10
Inscription le 19 août 1996 - Gage radié n°205089 - Publication au BOPI 1996-08-19
Inscription le 22 mars 1993 - GAGE CONSTITUE n°156410 - Publication au BOPI 1993-03-22
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes, pinceaux machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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