Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOVEG SILSANIT
S.O.V.E.G.

Numéro de dépôt :
1511253
Date de dépôt :
08/08/1986
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
08/08/2006
SOVEG SILSANIT de S.O.V.E.G

Présentation de la marque SOVEG SILSANIT

Déposée le 8 août 1986 par la société S.O.V.E.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « SOVEG SILSANIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.O.V.E.G domicilié(e) 16 avenue Paul Santy, 69008 LYON (dossier no 2070971) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 478 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2070971) - France.

La marque SOVEG SILSANIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOVEG SILSANIT est expirée depuis le 8 août 2006.

S.O.V.E.G a également déposé les autres marques suivantes : SOVEG SIL ETANCHE , SANIRACOR , DOMIX , SOVEG , SIL-BONDE , DENSITEX SOVEG , SANICOULEUR , domix , SOVEG SILBATI , OPTIMIX


S.O.V.E.G. - 16 avenue Paul Santy, 69008 LYON (dossier no 2070971) - France - SIREN 312478993


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2070971) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 1996 n°2070971 - Publication au BOPI 1996-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription le 29 mars 2006 - Changement de nature juridique n°431155 - Publication au BOPI 2006-03-29

Inscription le 22 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196177 - Publication au BOPI 1996-01-22

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