Déposée le 15 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.O.V.E.G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « domix »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.O.V.E.G domicilié(e) 16 avenue Paul Santy,69008 LYON - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 478 993 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.O.V.E.G. Société par Actions Simplifiée - 16 avenue Paul Santy,69008 LYON - 69008 - France - SIREN 312478993
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41
Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08
Inscription le 1 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°524784 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01
Fondants pour le soudage, préparations chimiques pour le soudage, produits pour le brasage, poudre à braser, colle.
Préparations pour abraser, papiers abrasifs, toile émeri, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, décapants, décapants à souder, produits pour l'enlèvement de la rouille, dégrippants.
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière, bougies, mèches, stéarine.
Tuyaux métalliques, raccords des tuyaux métalliques, raccords métalliques de câbles (non électriques), colliers d'attache métalliques pour tuyaux, raccords à souder et à visser, manchons de tuyaux métalliques, coudes de tuyaux métalliques, vannes métalliques, bondes métalliques, siphons métalliques, clapets et conduites d'eau en métal, clapets de tuyaux de drainage en métal, baguettes métalliques pour le soudage, tampons en laine d'acier.
Pistolets à colle électrique, détendeurs de pression (parties de machines), clapets de machines.
Thermostats, appareils de contrôle de chaleur.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, robinets, robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, chasses d'eau, réservoirs de chasses d'eau, robinets et mécanismes de chasses d'eau, purgeurs automatiques, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, installations pour la purification des eaux d'égout et de l'air, accessoires de réglage et de sureté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, robinets de radiateurs, robinets thermostatiques.
Tuyaux flexibles non métalliques, joints, mastics pour joints, manchons de tuyaux non métalliques, clapets en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, bourrelets et bandes d'étanchéité, rondelles en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, pâte à joints, joints pour conduites, tuyaux flexibles non métalliques, plaques d'amiante.
Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, conduites d'eau non métalliques, clapets de conduites d'eau, ni en métal, ni en matière plastique.
Vannes non métalliques, clapets de conduites d'eau en matière plastique, bondes non métalliques.
Services de constructions. Services de réparations, installations, maintenance d'appareils de distribution d'eau, de gaz, de chauffage et de ventilation.
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