Déposée par voie électronique le 12 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.O.T.R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THÉ DES 13 DESSERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.O.T.R domicilié(e) 32 rue Vauvenargues - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 428 422 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque THÉ DES 13 DESSERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THÉ DES 13 DESSERTS est expirée depuis le 12 janvier 2021.
S.O.T.R a également déposé les autres marques suivantes : CALIMINI'S
S.O.T.R., Société par actions simplifiée - 32 rue Vauvenargues - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 490428422
ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Inscription le 27 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°787613 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-27
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; boîtes à thé ; boules à thé ; services à thé ; filtres à thé ; passe- thé ; tasses ; bols ; mugs ; récipients à boire ; verres (récipients) ; vaisselle ; assiettes ; brocs ; carafes ; bocaux ; coquetiers ; beurriers ; moulins à usage domestique à main ; boîtes à biscuits, à pain ; bonbonnières ; tire- bouchons ; cloches à fromage ; porte-couteaux pour la table ; dessous de carafes ou de verres, non en papier et autres que linge de table ; bouteilles ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; seaux à glace ; ronds de serviettes ; bougeoirs ; chandeliers ; brûle-parfums ; pulvérisateurs de parfum ; flacons non en métaux précieux ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; bâtonnets pour cocktails ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles. ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et/ou cuits ; fruits confits ; légumes préparés ; salade de fruits et de légumes ; arachides préparées ; gelées ; confitures ; marmelades ; oeufs ; lait et produits laitiers ; fromages ; yaourt ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; saucisses ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; extraits de viande ; plats préparés et cuisinés à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson ou de produits de la mer ; conserves de fruits, de légumes, de poisson ou de viande ; mets à base de fruits, de légumes, de volaille, de gibier, d'extraits de viande, de saucisses, de poisson ou de viande ; jus végétaux pour la cuisine ; huiles d'olive ; potages ; bouillons ; pickles ; desserts à base de fruits ; compotes ; en-cas à base de fruits ou de légumes, de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'extraits de viande ou de saucisses ; chips [pommes de terre] ; hoummos [pâte de pois chiches] ; salaisons ; tofu ; gélatine à usage alimentaire ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; compléments nutritionnels non à usage médical ou paramédical à base de fruits, de légumes, de viande, de volaille, de gibier, de lait et/ou de fromage. ;
Thé ; infusions non médicinales ; thé glacé ; café ; cacao ; boissons à base de thé, de cacao, de café ou de chocolat ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; pâtisserie et confiserie ; condiments à base de fruits ; pâtes d'amande ; pâtes de fruits [confiserie] ; mousses(pâtisseries) ; desserts ; crêpes (alimentation) ; gaufres (alimentation) ; biscuiterie ; viennoiserie ; gâteaux ; biscottes ; crackers ; brioches ; sucreries ; pain d'épice ; chocolat ; barres énergétiques et préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de farine ; céréales pour petit-déjeuner ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; miel ; sirop de mélasse ; tartes sucrées ou salées ; tourtes ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines ; pain ; levure ; levain ; poudre pour faire lever ; préparations pour faire des sauces ; assaisonnements ; condiments ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; pâtes et produits à base de pâtes ; pâtes alimentaires ; en-cas et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires, de céréales ou de riz ; sandwiches ; pizzas ; quiches ; tacos ; tortillas ; sushis compléments alimentaires non à usage médical ou paramédical à base de fibres alimentaires, de minéraux, d'oligoéléments, de café, de thé ou de cacao, de sucre, de céréales, de miel, de chocolat.
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