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Marques déposées par la société S.O.T.I.S STE OULLINOISE DE TOLERIE INDUSTRIELLE ET DE SERRURERIE
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SOTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTIS
S.O.T.I.S STE OULLINOISE DE TOLERIE INDUSTRIELLE ET DE SERRURERIE

Numéro de dépôt :
96655688
Date de dépôt :
11/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2006

Présentation de la marque SOTIS

Déposée le 11 décembre 1996 par la société S.O.T.I.S STE OULLINOISE DE TOLERIE INDUSTRIELLE ET DE SERRURERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la société S.O.T.I.S STE OULLINOISE DE TOLERIE INDUSTRIELLE ET DE SERRURERIE domicilié(e) 38 CHEMIN DE LA MOUCHE, 69230 SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 960 504 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTIS - France.

La marque SOTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655688.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTIS est expirée depuis le 11 décembre 2006.


S.O.T.I.S STE OULLINOISE DE TOLERIE INDUSTRIELLE ET DE SERRURERIE - 38 CHEMIN DE LA MOUCHE, 69230 SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 960504728


SOTIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Inscription le 25 juin 1999 - Rejet partiel n°280108 - Publication au BOPI 1999-06-25

Inscription le 17 avril 2001 - Renonciation partielle n°322071 - Publication au BOPI 2001-04-17

Inscription le 25 juin 1999 - Rejet partiel n°280109 - Publication au BOPI 1999-06-25

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Serrurerie non électrique et quincaillerie métalliques - tuyaux métalliques. Services d'installation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.