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Marques déposées par S.O.T.I.S. - STE OULLINOISE DE TOLERIE INDUSTRIELLE ET SERRURERIE
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SOTIS QUINOA GROUP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOTIS QUINOA GROUP
S.O.T.I.S. - STE OULLINOISE DE TOLERIE INDUSTRIELLE ET SERRURERIE

Numéro de dépôt :
4568415
Date de dépôt :
17/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2029
SOTIS QUINOA GROUP de S.O.T.I.S. - STE OULLINOISE DE TOLERIE INDUSTRIELLE ET SERRURERIE

Présentation de la marque SOTIS QUINOA GROUP

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2019 par S.O.T.I.S. - STE OULLINOISE DE TOLERIE INDUSTRIELLE ET SERRURERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOTIS QUINOA GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est S.O.T.I.S. - STE OULLINOISE DE TOLERIE INDUSTRIELLE ET SERRURERIE domicilié(e) 38 CHEMIN DE LA MOUCHE - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Andréa Bastid domicilié(e) 17 Bis rue Legendre - 75017 - Paris - France.

La marque SOTIS QUINOA GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTIS QUINOA GROUP arrivera à expiration en date du 17 juillet 2029.


S.O.T.I.S. - STE OULLINOISE DE TOLERIE INDUSTRIELLE ET SERRURERIE - 38 CHEMIN DE LA MOUCHE - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France


Madame Andréa Bastid - 17 Bis rue Legendre - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.