Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYGENE AQUITAINE
S.O.S. OXYGENE AQUITAINE

Numéro de dépôt :
3284369
Date de dépôt :
06/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/04/2014
OXYGENE AQUITAINE de S.O.S. OXYGENE AQUITAINE

Présentation de la marque OXYGENE AQUITAINE

Déposée le 6 avril 2004 par la société S.O.S. OXYGENE AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « OXYGENE AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la société S.O.S. OXYGENE AQUITAINE domicilié(e) Z.A. TOUSSAINT CATROS, RUE DIAMANT,33187 LE HAILLAN CEDEX - 33187 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 349 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.O.S. OXYGENE AQUITAINE domicilié(e) Z.A. TOUSSAINT CATROS, RUE DIAMANT,33187 LE HAILLAN CEDEX - 33187 - France.

La marque OXYGENE AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284369.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYGENE AQUITAINE est expirée depuis le 6 avril 2014.


S.O.S. OXYGENE AQUITAINE - Z.A. TOUSSAINT CATROS, RUE DIAMANT,33187 LE HAILLAN CEDEX - 33187 - France - SIREN 391349768


S.O.S. OXYGENE AQUITAINE - Z.A. TOUSSAINT CATROS, RUE DIAMANT,33187 LE HAILLAN CEDEX - 33187 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Prestations à domicile de location aux particuliers et professionnels de la santé de matériel médical destiné au traitement des affections respiratoires et à leur diagnostic. Service d'assistance respiratoire. Appareils d'aérosol à usage médical. Oxygène médical. Appareils pour transvaser de l'oxygène. Respirateurs pour respiration artificielle. Appareils pour le traitement du syndrôme d'apnée du sommeil. Appareils pour aspiration trachéale. Masques respiratoires. Matériels de mesure d'oxymétrie. Matériel de dépistage du syndrôme d'apnée du sommeil. Matériel médical destiné au traitement des affections respiratoires et à leur diagnostic.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.