Marque expirée - Marque en non vigueur

SOS ACCUEIL, URGENCES 24
S.O.S. MEDECINS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1414424
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2017

Présentation de la marque SOS ACCUEIL, URGENCES 24

Déposée le 19 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) S.O.S. MEDECINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOS ACCUEIL, URGENCES 24 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.O.S. MEDECINS domicilié(e) 87, boulevard de Port-Royal,75013 PARIS (dossier no 2338062) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 051 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2338062) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOS ACCUEIL, URGENCES 24 est expirée depuis le 19 juin 2017.

S.O.S. MEDECINS a également déposé les autres marques suivantes : S.O.S. MEDECINS SPECIALISTES , SOS RADIOLOGIE , S.O.S. URGENCES DENTAIRES ET STOMATOLOGIQUES , MEDECINS SECOURS , S.O.S. MAINTIEN A DOMICILE , SOS ECHOGRAPHIE , SOS URGENCES DENTAIRES ET STOMATOLOGIQUES , S.O.S. MEDECINS DE GARDE ET D'URGENCE MEDICALE , SOS CONSULTATION DE MEDECINE GENERALE ET D'URGENCE , SOS UROLOGIE


S.O.S. MEDECINS Société Anonyme - 87, boulevard de Port-Royal,75013 PARIS (dossier no 2338062) - 75013 - France - SIREN 662051929


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2338062) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338062 - Publication au BOPI 2007-03-30

Renouvellement sans limitation n°2088147 - Publication au BOPI 1997-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants.Logiciels pour la prise en compte des places disponibles dans les établissements hospitaliers et les cliniques privés ou publics, ainsi que pour des centres d'urgences et d'examens pour la surveillance, les soins et l'orientation des malades.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Tous systèmes d'orientation de transport et d'accueil des malades nécessitant des soins, une surveillance ou une hospitalisation d'urgence, dans le respect des choix des malades;transport de malades par ambulances et hospitalisation.Laboratoires d'analyses chimiques et bactériologiques; dispensaire pour malades, services médicaux et para-médicaux, consultation, surveillance et soins aux malades.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.