Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.O.S APPATS
/
PRINCE 'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE 'S
S.O.S APPATS

Numéro de dépôt :
92421669
Date de dépôt :
05/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2002

Présentation de la marque PRINCE 'S

Déposée le 5 juin 1992 par la société S.O.S APPATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCE 'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la société S.O.S APPATS domicilié(e) Zone d'activité d'Outreville, 60540 BORNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 641 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.O.S APPATS S.A.R.L Mr PRINCE MICHEL - France.

La marque PRINCE 'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE 'S est expirée depuis le 5 juin 2002.

S.O.S APPATS a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE'S


S.O.S APPATS - Zone d'activité d'Outreville, 60540 BORNEL - France - SIREN 950641860


S.O.S APPATS S.A.R.L Mr PRINCE MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Moulinets pour la pêche Attirail de pêche Cannes à pêche Filets de pêche Lignes pour la pêche Aliments pour les animaux, Amorces et appats pour la pêche

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.