Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PEPONE
Numéro de dépôt :
1455521
Date de dépôt :
03/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/1996
Présentation de la marque PEPONE
Déposée le 3 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.O.R.A.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEPONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PEPONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455521.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPONE est expirée depuis le 3 septembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34