Marque renouvelée - Marque en vigueur

TECHMECA
S O P A R T E X, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1638792
Date de dépôt :
16/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2031

Présentation de la marque TECHMECA

Déposée le 16 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S O P A R T E X auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECHMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S O P A R T E X domicilié(e) 123 avenue Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 102 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton, 75009 PARIS - France.

La marque TECHMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TECHMECA arrivera à expiration en date du 16 janvier 2031.

S O P A R T E X a également déposé les autres marques suivantes : CW CUTWOOD , , O'COMPTOIR DE L'AUTO L'ESSENTIEL AU JUSTE PRIX !


S O P A R T E X, Société par actions simplifiée - 123 avenue Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS - France - SIREN 542102017


@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton, 75009 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2001 n°2190452 - Publication au BOPI 2001-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2010 n°2457869 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-20

Inscription le 27 décembre 2012 - Changement de nature juridique n°591323 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27

Inscription le 20 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651420 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Renouvellement sans limitation le 31 août 2020 n°2758061 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-31

- pièces et parties de moteurs de machines et machines-outils, - appareils et instruments électriques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, - pièces et parties de moteurs de véhicules et appareils de locomotion par terre, pièces et parties de moteurs autres que véhicules terrestres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.