Marque enregistrée - Marque en vigueur

CW CUTWOOD
S O P A R T E X, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4189798
Date de dépôt :
17/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2025
CW CUTWOOD de S O P A R T E X

Présentation de la marque CW CUTWOOD

Déposée par voie électronique le 17 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S O P A R T E X auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CW CUTWOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S O P A R T E X domicilié(e) 123 avenue Louis Roche - 92230 - Gennevilliers - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 533 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque CW CUTWOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CW CUTWOOD arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.

S O P A R T E X a également déposé les autres marques suivantes : , O'COMPTOIR DE L'AUTO L'ESSENTIEL AU JUSTE PRIX ! , TECHMECA


S O P A R T E X, Société par actions simplifiée - 123 avenue Louis Roche - 92230 - Gennevilliers - France - SIREN 477533921


Cabinet ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Tronçonneuse électrique ; chaînes motrices pour machines-outils ; chaînes (partie) de tronçonneuse ; pignons pour tronçonneuses (partie de tronçonneuses) ; guides (support de chaînes de tronçonneuses) ; machines à travailler le bois ; scies (machines) ; couteaux électriques ; culasses et cylindres de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules de locomotion) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils et instruments à main actionnés manuellement ; haches ; hachettes ; scies [outils] ; serpes ; instruments pour l'aiguisage ; instruments pour l'affilage ; instruments pour l'affûtage ; coutellerie ;

Vêtements et chaussures de protection contre les accidents ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; masques de protection ; écrans de protection faciaux pour ouvriers ; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] ; appareils et instruments de mesurage et de signalisation.