Déposée le 23 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.O.P.A.R.A. unipersonnelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MICROSTAT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.O.P.A.R.A. unipersonnelle domicilié(e) 4 Rue du Dauphine,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 525 785 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROSTAT est expirée depuis le 23 septembre 2015.
S.O.P.A.R.A. unipersonnelle a également déposé les autres marques suivantes : CERATEMPO
S.O.P.A.R.A. SARL unipersonnelle - 4 Rue du Dauphine,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France - SIREN 957525785
INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43
Appareils électriques à savoir : appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Accélérateurs de particules ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; spectrographes ; accouplements électriques ; batteries électriques ; câbles à fibres optiques ; tableau de commande électrique ; armoires de distribution (électricité) ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; canalisations électriques ; raccordements électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; électrolyseurs ; éléments galvaniques ; filtres pour rayons ultraviolets ; gaines pour câbles électriques ; indicateurs (électricité) ; lasers non à usage médical ; appareils électriques de mesure ; puces (circuits intégrés) ; réducteurs (électricité) ; appareils Roentgen non à usage médical ; semi-conducteurs ; thermostats ; indicateurs de température ; appareils et instruments de chimie. Appareils électriques pour le chauffage des locaux ; accumulateurs de vapeur, accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils à air chaud ; filtres à air pour la climatisation ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; réchauffeurs d'air ; capteurs solaires (chauffage) ; chaudières de chauffage ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; carneaux de chaudière de chauffage ; tubes de chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; installation de chauffe ; appareils de chauffage à combustion solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; installation de chauffage pour véhicules ; filaments électriques chauffants ; corps chauffants ; radiateurs (chauffage) ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; échangeurs thermiques ; régulateurs de tirage (chauffage) ; vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage) ; vases d'expansion pour installations de chauffage central ; ventilateurs (climatisation) ; appareils de ventilation. Isolants électriques, thermiques ; bandes isolantes ; isolateurs pour conduites d'électricité ; isolants diélectriques ; feuilles métalliques isolantes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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