Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROSES DE NOUVELLE - CALEDONIE
S.O.P.A.C. Société des Producteurs Aquacoles Calédoniens (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3113057
Date de dépôt :
24/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2011

Présentation de la marque LES ROSES DE NOUVELLE - CALEDONIE

Déposée le 24 juillet 2001 par la société S.O.P.A.C. Société des Producteurs Aquacoles Calédoniens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ROSES DE NOUVELLE - CALEDONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la société S.O.P.A.C. Société des Producteurs Aquacoles Calédoniens domicilié(e) Quai des Pêches, Avenue James Cook, Nouville - NOUMEA, 98800 NOUMEA NOUVELLE - CALEDONIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 381 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEM M. Michel TIMSIT - France.

La marque LES ROSES DE NOUVELLE - CALEDONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROSES DE NOUVELLE - CALEDONIE est expirée depuis le 24 juillet 2011.

S.O.P.A.C. Société des Producteurs Aquacoles Calédoniens a également déposé les autres marques suivantes : ROSEE DU PACIFIQUE , REFLETS BLEUS DU PACIFIQUE , CRISTAL BAY , LES ROSES DU PACIFIQUE


S.O.P.A.C. Société des Producteurs Aquacoles Calédoniens (Société Anonyme) - Quai des Pêches, Avenue James Cook, Nouville - NOUMEA, 98800 NOUMEA NOUVELLE - CALEDONIE - France - SIREN 405381001


GEM M. Michel TIMSIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Produits de la mer (Poissons, coquillages, crustacés non vivants).