Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOITEC
S.O.I TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3792221
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2020
SOITEC de S.O.I TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Présentation de la marque SOITEC

Déposée le 21 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) S.O.I TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.O.I TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES domicilié(e) Chemin des Franques - 38190 - BERNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 711 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SOITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOITEC est expirée depuis le 21 décembre 2020.

S.O.I TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : Wave SOI , Xtreme SOI , RF SOI , SAPOS , GANOTEC , CONCENTRIX , PREMIUM SOI , IMPROVE , Imager SOI , UNIBOND


S.O.I TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES, Société anonyme à conseil d'administration - Chemin des Franques - 38190 - BERNIN - France - SIREN 384711909


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Errata de l'enregistrement - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Errata de l'enregistrement - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 21 octobre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°656534 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Substrats de semi-conducteurs pour l'optoélectronique, pour la microélectronique, pour la micro-mécanique, et les activités dérivées ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, électroniques ; plaquettes de semi-conducteurs ; semi-conducteurs ; plaquettes de silicium et semi-conducteurs pour les circuits imprimés et les circuits intégrés et les activités dérivées ; composants pour la micro-électronique, pour la micro-mécanique et pour l'optoélectronique ; plaquettes de semi-conducteurs pour les diodes électroluminescentes, pour les composants radio fréquence (RF) et pour les composants de puissance ; composants pour la microélectronique, pour l'optoélectronique et pour la micro-mécanique ; substrats pour la microélectronique, pour l'optoélectronique et pour la micro-mécanique, pour les écrans plats, pour les diodes électroluminescentes, les guides optiques intégrés, pour les capteurs, pour les cartes à mémoire ou à microprocesseur, pour les composants radio fréquence (RF) et de puissance ; transistors, circuits micro-électroniques, micro-systèmes. Appareils et instruments de conduite, de distribution, de transformation, d'accumulation, de réglage ou de commande du courant électrique ; lasers non à usage médical ; systèmes de commande de l'éclairage ; diodes, photodiodes diodes luminescentes, diodes laser, diodes laser haute performance à semi-conducteur, détecteurs de photodiodes, conducteurs optiques, photocoupleurs, capteurs optiques, barrières photoélectriques, modules à diodes luminescentes. Appareils et dispositifs collecteurs de lumière combinés à des piles solaires pour la production d'électricité ; appareils et dispositifs collecteurs de lumière combinés à des piles solaires pour la production d'énergie ; piles solaires pour la production d'électricité ; modules solaires pour la production d'électricité ; installations d'énergie solaire (photovoltaïques) pour la production d'électricité ; piles solaires ; piles solaires à usage ménager ; piles solaires à usage industriel ; dispositifs photovoltaïques pour la production d'électricité ainsi qu'installations qui en sont composées ; onduleurs pour applications photovoltaïques.

Appareils d'éclairage, luminaires et lampes électriques ; équipements et systèmes d'éclairage, équipements et systèmes d'éclairage à base de diodes luminescentes, lampes à diodes luminescentes et lampadaires à diodes luminescentes ainsi que leurs parties, systèmes et installations d'éclairage ainsi que leurs parties à base de diodes luminescentes.

Installation et réparation de centrales électriques.

Distribution d'énergie électrique.

Traitement de matériaux, à savoir traitement mécanique, chimique et physique et usinage, collage de surfaces de matériaux ; traitement des substrats pour la microélectronique et l'optoélectronique, la photovoltaïque et la micro-mécanique et toutes activités dérivées ; traitement de plaquettes de semi-conducteurs et de semi-conducteurs ; polissage de plaquettes de semi-conducteurs, transfert de couche de matériaux, de semi-conducteurs ou de composants sur tout support ; traitement de plaquettes de silicium et de semi-conducteurs ; magnétisation ; polissage de plaquettes de silicium et de semi-conducteurs, transfert de couches de silicium, de semi-conducteurs ou de composants sur tout support. Production d'électricité solaire.

Recherches scientifiques, technologiques, techniques et industrielles, rendues par des ingénieurs ; essais de matériaux ; travaux de laboratoires pour des tiers à savoir : essais de matériaux et recherche et développement de nouveaux produits ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches et développement de nouveaux produits dans le domaine des plaquettes et des semi-conducteurs pour les composants optoélectroniques, les composants radio fréquence (RF), les composants de puissance et les activités dérivées ; recherches et développement de nouveaux produits dans le domaine des plaquettes de silicium et des semi-conducteurs pour les circuits intégrés et les activités dérivées ; recherches et développement de nouveaux produits dans le domaine du transfert de circuits micro-électroniques ou de micro-systèmes sur tous types de support et les activités dérivées ; ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine des plaquettes de semi-conducteurs et des semi-conducteurs pour les composants optoélectroniques, pour les composants radio fréquence (RF), les composants de puissance et les activités dérivées. Ingénierie et expertises (travaux d'ingénieurs), dans le domaine des plaquettes de silicium et des semi-conducteurs pour les circuits intégrés et les activités dérivées et du transfert de circuits micro-électroniques ou de micro-systèmes sur tous types de supports et les activités dérivées. Recherches pour le développement de nouveaux produits dans le domaine des plaquettes de semi-conducteurs pour la fabrication de dispositifs électroniques, pour la fabrication de transistors, de diodes, de photodiodes, de diodes électroluminescentes et détecteurs de photodiodes ; services d'assistance et de support technique à savoir : conseils techniques pour le développement de nouveaux produits dans le domaine des plaquettes de semi-conducteurs pour la fabrication de dispositifs électroniques, pour la fabrication de transistors, de diodes, de photodiodes, de diodes électroluminescentes et détecteurs de photodiodes. Services de développement d'applications photovoltaïques ; développement de systèmes et modules photovoltaïques ; développement de centrales électriques photovoltaïques. Conception et developpement d'appareils d'éclairage.