Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOITEC SILCON ON INSULATOR TECHNOLOGIES
S.O.I.TEC - SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
92424578
Date de dépôt :
25/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2012

Présentation de la marque SOITEC SILCON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Déposée le 25 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) S.O.I.TEC - SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOITEC SILCON ON INSULATOR TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.O.I.TEC - SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES domicilié(e) Parc technologique des Fontaines Chemin des Franques,38190 BERNIN (dossier no 2223386) - 38190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 711 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN domicilié(e) 29, rue du Colonel P. Aria,75508 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2223386) - 75508 - France.

La marque SOITEC SILCON ON INSULATOR TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOITEC SILCON ON INSULATOR TECHNOLOGIES est expirée depuis le 24 juin 2012.


S.O.I.TEC - SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES (Société anonyme) - Parc technologique des Fontaines Chemin des Franques,38190 BERNIN (dossier no 2223386) - 38190 - France - SIREN 384711909


ALAIN BENSOUSSAN - 29, rue du Colonel P. Aria,75508 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2223386) - 75508 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Inscription le 22 mai 1997 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°237282 - Publication au BOPI 1997-05-22

Inscription le 7 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286184 - Publication au BOPI 1999-10-07

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2002 n°2223386 - Publication au BOPI 2002-06-24

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Appareils et instruments scientifiques Appareils et instruments de contrôle et de mesures Plaquettes de Silicium pour les circuits intégrés et les activités dérivées; capteurs, micromécanique... Traitements des plaquettes de Silicium pour la microélectronique et les activités dérivées Recherche scientifique et industrielle Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles Essais de matériaux Travaux de laboratoires Maintenance d'appareils et d'instruments scientifiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.