Déposée le 26 mars 2003 par l'association loi 1901 S.O.I.N.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S.O.I.N.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 S.O.I.N.S domicilié(e) 15, rue Croisée,77124 CHAUCONIN-NEUFMONTIERS - 77124 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 981 071 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECLERC Patricia domicilié(e) "La Heaumerie", 1, rue des Collinières,60800 SERY-MAGNEVAL - 60800 - France.
La marque S.O.I.N.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217363.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.I.N.S. est expirée depuis le 26 mars 2013.
"S.O.I.N.S." Association Loi 1901 - 15, rue Croisée,77124 CHAUCONIN-NEUFMONTIERS - 77124 - France - SIREN 443981071
LECLERC Patricia - "La Heaumerie", 1, rue des Collinières,60800 SERY-MAGNEVAL - 60800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
• papier. • entêtes de lettres. • cartes de visite. • produits de l'imprimerie. • papeterie. • adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. • cartes d'adhérents. • tampons. – soins médicaux en structure. • soins médicaux à savoir mobile médico-sanitaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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