Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUERCY
S.O.G.I.M.I. (SOCIETE ANONYME) AYANT SON SIEGE SOCIAL A SAINT-LAURENT-DES-BATONS 24510 SAINTE-ALVERE.

Numéro de dépôt :
1147282
Date de dépôt :
22/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque QUERCY

Déposée le 22 décembre 1978 par la Société Anonyme (SA) S.O.G.I.M.I.AYANT SON SIEGE SOCIAL A SAINT-LAURENT-DES-BATONS 24510 SAINTE-ALVERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.O.G.I.M.I.AYANT SON SIEGE SOCIAL A SAINT-LAURENT-DES-BATONS 24510 SAINTE-ALVERE - France.

La marque QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque QUERCY est expirée depuis le 22 décembre 1988.

S.O.G.I.M.I.AYANT SON SIEGE SOCIAL A SAINT-LAURENT-DES-BATONS 24510 SAINTE-ALVERE a également déposé les autres marques suivantes : PERIGORD , ROUERGUE , GASCON


S.O.G.I.M.I. (SOCIETE ANONYME) AYANT SON SIEGE SOCIAL A SAINT-LAURENT-DES-BATONS 24510 SAINTE-ALVERE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04

VEHICULES, VEHICULES DE TOURISME ET DE CAMPING, CARAVANES ET ACCESSOIRES POUR LE CAMPING ET LES LOISIRS (NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES). LOCATION DE VEHICULES.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.