Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUDITIONSANTE
S O D INVEST, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3048964
Date de dépôt :
30/08/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2020
AUDITIONSANTE de S O D INVEST

Présentation de la marque AUDITIONSANTE

Déposée le 30 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S O D INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUDITIONSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S O D INVEST domicilié(e) Chemin des Mathieux La Beyne Est - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 121 568 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque AUDITIONSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUDITIONSANTE est expirée depuis le 30 août 2020.

S O D INVEST a également déposé les autres marques suivantes : AUDITIONSANTÉ LABORATOIRE DE CORRECTION AUDITIVE , (Marque figurative) , CRISTALYS , (Marque figurative) , (Marque figurative)


S O D INVEST, Société par Actions Simplifiée - Chemin des Mathieux La Beyne Est - 46000 - CAHORS - France - SIREN 420121568


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2010 n°2445563 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-06

Produits hygiéniques pour la médecine ; produits hygiéniques pour l'hygiène corporelle à usage médical et/ou fabriqués sous contrôle médical (autres que les savons, les cosmétiques et les produits pour la toilette) ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons, les cosmétiques et les produits pour la toilette) ; antiseptiques ; préparations antibactériennes ; produits pour le soin et l'hygiène des oreilles à usage médical ; solutions et préparations pour nettoyer les prothèses auditives à usage médical et/ou fabriquées sous contrôle médical ; solutions et préparations pour désinfecter les prothèses auditives ; lotions hygiéniques à usage médical et/ou fabriquées sous contrôle médical (autres que pour la toilette). Appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et dispositifs pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; appareils et dispositifs pour l'amplification des sons ; casques à écouteurs ; casques de protection contre le bruit ; diaphragmes acoustiques ; écouteurs amplifiés ; hautparleurs ; microphones ; mégaphones ; appareils et dispositifs de mesure acoustique ; sonomètres ; appareils et dispositifs acoustiques, électriques ou électroniques pour améliorer l'audition et l'écoute de la télévision, de la radio, du téléphone ou d'autres appareils audiovisuels ou de télécommunication. Appareils et instruments médicaux ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; bouchons et tampons pour les oreilles (autres que pour la plongée) notamment pour la protection contre l'eau et le bruit ; audiomètres à usage médical ; audiophones ; cure-oreilles ; otoscopes ; prothèses ; prothèses auditives ; appareils pour la mesure, le traitement et la correction de la surdité ; appareils acoustiques ou électroniques d'aide à l'écoute pour malentendants ; appareils de protection contre le bruit. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide à la direction des affaires ; conseils et consultations en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; informations statistiques ; aide à la direction ou à la gestion d'entreprises industrielles ou commerciales ; recrutement de personnel ; consultation pour les questions de personnel ; estimation en affaires commerciales ; étude et recherche de marchés ; expertise en affaires ; organisation d'expositions, de colloques, de séminaires à buts commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services d'import-export. Services de télécommunications ; information en matière de télécommunications ; échange et transmission de données, d'images et de messages assistés par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux d'ordinateurs ; échange et transmission de données, d'images et de messages par réseaux de télécommunication, notamment par le réseau Internet ; location d'appareils de télécommunication ; transmission de messages. Recherche scientifique et industrielle notamment dans le domaine de l'acoustique et de l'audition ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services médicaux et de santé ; services de test de l'acuité auditive ; services de diagnostic et de détection des déficiences auditives ; services de traitement et de correction des déficiences auditives ; services d'audioprothésistes ; services d'oto-rhino-laryngologie ; services d'adaptation de prothèses auditives et de prise d'empreinte du conduit auditif et de l'oreille ; services d'assistance, de conseil et d'information dans le domaine de l'audition et des pathologies ou accidents entraînant une diminution ou une perte de l'acuité auditive ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.