Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOZERE CHAUFFAGE
S.O.D.I.T. (SARL)

Numéro de dépôt :
1733996
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
MENDE
Date d'expiration :
09/03/2000

Présentation de la marque LOZERE CHAUFFAGE

Déposée le 9 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.O.D.I.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MENDE), la marque française « LOZERE CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.O.D.I.T domicilié(e) 6 rue des crêtes, 48200 SAINT CHELY D'APCHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal NOEL - France.

La marque LOZERE CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOZERE CHAUFFAGE est expirée depuis le 9 mars 2000.


S.O.D.I.T. (SARL) - 6 rue des crêtes, 48200 SAINT CHELY D'APCHER - France


Pascal NOEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voix ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.