Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.O.D.E.M.A. BACCHUS INNOVATION
S.O.D.E.M.A. BACCHUS INNOVATION SARL

Numéro de dépôt :
3185685
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2012
S.O.D.E.M.A. BACCHUS INNOVATION de S.O.D.E.M.A. BACCHUS INNOVATION

Présentation de la marque S.O.D.E.M.A. BACCHUS INNOVATION

Déposée le 23 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.O.D.E.M.A. BACCHUS INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.O.D.E.M.A. BACCHUS INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.O.D.E.M.A. BACCHUS INNOVATION domicilié(e) LE CHAMPS CROISÉ LA FORGE,14100 SAINT MARTIN DE MAILLOC - 14100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAVARD-LACOURTE FRANCK domicilié(e) LE CHAMPS CROISÉ, LA FORGE,14100 ST MARTIN DE MAILLOC - 14100 - France.

La marque S.O.D.E.M.A. BACCHUS INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.D.E.M.A. BACCHUS INNOVATION est expirée depuis le 23 septembre 2012.


S.O.D.E.M.A. BACCHUS INNOVATION SARL - LE CHAMPS CROISÉ LA FORGE,14100 SAINT MARTIN DE MAILLOC - 14100 - France


M. SAVARD-LACOURTE FRANCK - LE CHAMPS CROISÉ, LA FORGE,14100 ST MARTIN DE MAILLOC - 14100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

- Rénovation de fûts ou barrique par grattage Mécanique ou système automatisé - Traitement de fûts ou barrique en bois - Machine outil pour le rabotage des fûts ou barrique en bois

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.