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Marques déposées par S.O.C.A.P.A
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OSCAR CHAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSCAR CHAT
S.O.C.A.P.A.

Numéro de dépôt :
925856
Date de dépôt :
05/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OSCAR CHAT

Déposée le 5 juin 1975 par S.O.C.A.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OSCAR CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.O.C.A.P.A. domicilié(e) (soc. an.), Allex, Crest (Drôme), $Paul Maquine et Fils (soc. à r. l.), 1, rue des Roulettes, Montreuil-sous-Bois (Seine Saint-Denis). - France.

La marque OSCAR CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque OSCAR CHAT est expirée depuis le 5 juin 1985.

S.O.C.A.P.A a également déposé les autres marques suivantes : OSCAR CHIEN


S.O.C.A.P.A. - (soc. an.), Allex, Crest (Drôme), $Paul Maquine et Fils (soc. à r. l.), 1, rue des Roulettes, Montreuil-sous-Bois (Seine Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464

Substances alimentaires pour les animaux;litières pour animaux.