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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S O C A L
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MODULES ACTUELS ET NATURELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULES ACTUELS ET NATURELS
S O C A L, SOCIETE COOPERATIVE D'ACHATS EN COMMUN DE L'AMEUBLEMENT ET DE LA LITERIE, (S.A.), 24-26, rue Mousset-Robert, 75580 PARIS Cedex 12.

Numéro de dépôt :
1195234
Date de dépôt :
11/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1992
MODULES ACTUELS ET NATURELS de S O C A L

Présentation de la marque MODULES ACTUELS ET NATURELS

Déposée le 11 février 1982 par la Société Anonyme (SA) S O C A L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULES ACTUELS ET NATURELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S O C A L - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque MODULES ACTUELS ET NATURELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULES ACTUELS ET NATURELS est expirée depuis le 11 février 1992.

S O C A L a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE LITERIE , SOCAL , CLUB DU SOMMEIL , CLUB EUROPEEN DU MEUBLE C.E.M. , STYLE DE VIE


S O C A L, SOCIETE COOPERATIVE D'ACHATS EN COMMUN DE L'AMEUBLEMENT ET DE LA LITERIE, (S.A.), 24-26, rue Mousset-Robert, 75580 PARIS Cedex 12. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.